Les Statuts

Règlement intérieur de l'A.P.E.L. CLM

Adopté en AGO du 8 Septembre 2008 1. Généralités et rappels Conformément à l’article 11 des statuts adoptés lors de l’assemblée Générale extraordinaire du 8 octobre 2007, le conseil d'administration établit un règlement intérieur qui détermine les détails d'exécution des statuts. Ce règlement intérieur précise...

STATUTS de L’A.P.E.L. du Collège Lycée LA MENNAIS

approuvés en assemblée générale extraordinaire (A.G.E. ) du lundi 08 octobre 2007 Statuts A.P.E.L.-C.L.M. L’association des parents d’élèves de l’enseignement libre – Collège Lycée La Mennais – APEL-CLM Article 1 -...